Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECODESIGN LAB
APEDEC, association
Numéro de dépôt :
4075457
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ECODESIGN LAB
Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par la société APEDEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECODESIGN LAB »
Le déposant est la société APEDEC domicilié(e) ZI MOZINOR, 2 avenue Allende, lot 38 D - 93106 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 339 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEDEC, M. philippe schiesser domicilié(e) ZI MOZINOR, 2 avenue Allende, lot 38 D - 93100 - MONTREUIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APEDEC, association - ZI MOZINOR, 2 avenue Allende, lot 38 D - 93106 - MONTREUIL - France - SIREN 494339773
APEDEC, M. philippe schiesser - ZI MOZINOR, 2 avenue Allende, lot 38 D - 93100 - MONTREUIL - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 31 mars 2020 - Rejet total n°783949 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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